Droit Congolais de la Musique - Barreau de Kinshasa Gombe ::: Site web Officiel des Avocats de la République Démocratique du Congo

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Maître Donald SINDANI KANDAMBU aux numéros suivants :

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Droit Congolais de la Musique

Titre de l’ouvrage : Droit Congolais de la Musique (de l’organisation et du fonctionnement des orchestres aux droits et obligations des artistes musiciens et leurs partenaires professionnels)

Année d’édition : 2010

Edition : Editions Universitaires Africaines de l’Université de Kinshasa

Ville de publication : Kinshasa

Nombre de pages : 299

RESUME 

La Musique, plus qu’un simple art, constitue aujourd’hui une richesse économico-culturelle indubitable en ce qu’elle est devenue une marchandise vendue. Les sommes d’argent qu’elle génère sont très considérables pour qu’il s’agisse encore de l’expression ludique de l’homme : la bourrasque du commerce et du bénéfice l’ont emportée. Toutefois, la méconnaissance voire l’ignorance des instruments juridiques relatifs à cet important secteur de l’économie nationale donne l’impression que celui-ci a été oublié par le législateur.

Le « Droit Congolais de la Musique » recense les problèmes que pose la musique dans ses rencontres avec le droit, met en place un dispositif d’élucidation de l’arsenal juridique régentant, ou mieux, censé régenter ce domaine avant d’en épingler le dysfonctionnement. Il tente, en sus, de trouver des perspectives résolutoires en traitant de la réglementation sur l’organisation et le fonctionnement des orchestres, leur nature juridique, leur condition de constitution, les rapports entre les musiciens et les orchestres, les rapports entre les orchestres et les producteurs, l’entropie au sein des orchestres, les droits et obligations des artistes musiciens et leurs orchestres, l’organisation des spectacles vivants, la gestion collective des droits d’auteurs et des droits voisins, la morale et l’éthique dans le monde musical, la commercialisation de la musique et le régime fiscal applicable à l’artiste musicien et aux orchestres.


 

Par

Donald SINDANI KANDAMBU 

Avocat au Barreau de Kinshasa/Gombe

521, Av. Basoko (Conces. SAPRO)/Gombe

Tél. +243 99 89 18 309 - 81 18 21 421

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